• Segré (49)

    Mardi 13 février 2018 : Salon commercial sur le thème de l'Asie de 10H à 16H30

    Contact : CHOCOBOIS
    Lycée Blaise Pascal
    2 rue du lycée
    49500 SEGRE
    Tél : 02 41 26 39 01
    email : chocoboiseep@gmail.com

  • AUTRICHE

    Du lundi 20 novembre au mercredi 22 novembre 2018 : Foire internationale des EEP en AUTRICHE à DORNBIRN
    3 pays réunis : AUTRICHE, ALLEMAGNE et SUISSE

     

    
 

Mentions légales et conditions d'utilisation du site www.euroentent.net

Glossaire

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Le propriétaire du site est une personne morale.

Propriétaire du site : REEP Euro Ent’Ent
Statut : Association de loi 1901 déclarée le 2 mai 1991 en sous-préfecture de Roanne sous le n° : 0422005594 et publiée au Journal Officiel du 22 mai 1991 publication modifiée le 7 août 1996
Siret : 39862640800031
Code APE : 8559A
Adresse de l’éditeur : 23 rue Eucher Girardin, 42335 ROANNE Cedex, France
Responsable de la publication : Pierre TROTON, Directeur
Courriel du responsable publication :info @ euroentent . net
Webmestre : Jean-Marc HETSCH, Responsable informatique & financier
Courriel du Webmestre : info @ euroentent . net
Hébergeur : Service informatique du REEP Euro Ent’Ent
Adresse de l’hébergeur : 23 rue Eucher Girardin, 42335 ROANNE Cedex, France

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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  • publiée à l'insu de l'utilisateur ;
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers pour une finalité autre que pédagogique.

Seule l'hypothèse du rachat de REEP Euro Ent’Ent et de ses droits ou sa dissolution permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.euroentent.net.

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  • soit un courrier électronique à l'adresse info @ euroentent . net,
  • soit un courrier postal à l'adresse 23 rue Eucher Girardin, 42335 ROANNE Cedex, France,

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La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

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Droits d'auteur

La totalité des éléments du site www.euroentent.net, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du REEP Euro Ent’Ent ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
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Établissement de liens vers les pages du site www.euroentent.net

Tous les liens vers la page d’accueil ou l’une des pages internet du site www.euroentent.net peuvent être établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site du REEP Euro Ent’Ent», ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le REEP Euro Ent’Ent.

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Cette autorisation ne s’applique pas pour les liens pointant vers des parties privatives du site www.euroentent.net réservées aux seuls membres adhérents du REEP Euro Ent’Ent.

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Syndication de contenu :

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Marques

Les marques et logos contenus dans le site www.euroentent.net sont déposés par le REEP Euro Ent’Ent, ou éventuellement par un de ses partenaires.
A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d'auteur figurant sur le site www.euroentent.net :
Concepteur multimédia et graphisme : Jean-Marc HETSCH

Nature publicitaire du contenu

En tout état de cause, le REEP Euro Ent’Ent informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus de son site.

Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique info @ euroentent . net.

 

Informations spécifiques destinées aux adhérents du REEP Euro Ent’Ent

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées aux secrétariat et services de l’association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez vous adresser au service informatique du REEP Euro Ent’Ent, 23, rue Eucher Girardin, 42335 ROANNE Cedex, France.

Transfert de données en dehors de l’union européenne

Le service informatique du REEP Euro Ent’Ent dispose de moyens informatiques destinés à gérer l’annuaire des Entreprises d’Entraînement ou Pédagogiques®.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des membres adhérents et des services du REEP Euro Ent'Ent et ne peuvent être communiquées hors de France qu’aux destinataires suivants :

  • Centrales nationales membres adhérentes du réseau EUROPEN – PEN International
  • Entreprises d’Entraînement ou Pédagogiques® membres adhérentes du réseau EUROPEN – PEN International au travers de leur centrale nationale.
  • Partenaires internationaux du REEP Euro Ent’Ent

Certains de ces destinataires sont situés en dehors de l’Union Européenne.
Ces destinataires auront communication des données suivantes :

  • Coordonnées de l’Entreprise d’Entraînement® (nom, adresse, téléphone, fax, courriel)
  • Coordonnées du centre de formation support de l’Entreprise d’Entraînement® (nom, adresse, téléphone, fax, courriel)
  •  Nom, prénom et courriel des responsables de l’Entreprise d’Entraînement®

La transmission de ces données aux destinataires situés en dehors de l’Union Européenne est destinée à des fins de communication à vocation pédagogique entre Entreprises d’Entraînement®.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service informatique du REEP Euro Ent’Ent, 23 rue Eucher Girardin, 42335 ROANNE Cedex.

Responsabilité

Le REEP Euro Ent’Ent et toutes les autres parties concernées par la création, la production ou la publication du site www.euroentent.net déclinent toute responsabilité pour les pertes, dommages ou frais ou pour les dommages directs, accessoires, consécutifs, particuliers ou exemplaires découlant de l’utilisation du site www.euroentent.net ou des services (y compris la responsabilité en cas de retard ou d'inexactitudes dans la transmission d'informations, ou en cas d'interruption, de suspension ou d'arrêt du site Web) à moins que de tels dommages soient le résultat de fautes intentionnelles de la part du REEP Euro Ent’Ent.

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Les présentes mentions légales s’appliquent également pour tout accès à ce site via les adresses mentionnées ci-dessus.

Date de la dernière mise à jour

La dernière mise à jour des mentions légales date du 9 septembre 2009.

Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.